AVIS PUBLIC

 

Aux contribuables de la Municipalité de Nouvelle.

Avis public est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier- trésorier de ce qui suit :

Que le conseil municipal adoptera lors d’une séance extraordinaire, le 6 juin 2023 à 19h.

Cette séance aura lieu à la salle du conseil de l’hôtel de ville à Nouvelle (470, rue Francoeur).

1. Ouverture de la séance
2. Lecture et adoption de l’ordre du jour
3. Constatation du quorum
4. Avis de motion projet de règlement numéro 412 modifiant le règlement numéro 402 afin de réaliser des travaux d’aménagement et de rénovation au Camping de l’Auberge Miguasha.
5. Dépôt du projet de règlement numéro 412 modifiant le règlement numéro 402 afin de réaliser des travaux d’aménagement et de rénovation au Camping de l’Auberge Miguasha.
6. Nouvelle appellation : pour le site de l’Auberge Miguasha – Camping de l’Auberge Miguasha.
7. Approbation du règlement d’emprunt 2023-01 de la Régie intermunicipale de gestion de matières résiduelles Avignon-Bonaventure décrétant une dépense n’excédant pas 3 680 000 $ et un emprunt du même montant pour l’acquisition du lieu d’enfouissement technique situé dans la municipalité de Saint-Alphonse et des éléments d’actifs meubles et immeubles nécessaires à son exploitation.
8. Résolution d’attestation de classification requise par la loi sur les établissements d’hébergement touristique pour le Camping de l’Auberge Miguasha.
9. Autorisation dépôt – Programme d’aide aux infrastructures de transport actif (Véloce III) – modification.
10. Période de questions pour le public
11. Clôture de la séance
12. Levée de la séance

 

Donné à Nouvelle, ce 1^er juin 2023.

 

Benoît Cabot,
Directeur général et greffier-trésorier