Séance ordinaire du conseil municipal
Ordre du jour – 13 janvier 2025
Entrées par Joanie Arsenault
Avis public adoption budget 2025 et PTI
AVIS PUBLIC ADOPTION DU BUDGET ET DU PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS AUX CONTRIBUABLES DE LA MUNICIPALITÉ DE NOUVELLE EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, greffier-trésorier de la susdite municipalité, Conformément à l’article 956 du Code municipal du Québec, le conseil de la Municipalité de Nouvelle tiendra une séance extraordinaire le 19 décembre à 19 heure, […]
avis public – séance extraordinaire 19 décembre 2024 – taux de taxes 2025
AVIS PUBLIC Aux contribuables de la Municipalité de Nouvelle. EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, greffier-trésorier de la susdite municipalité, Que le conseil municipal lors d’une séance extraordinaire, le 19 décembre 2024 à 19h30, donnera l’avis de motion et le dépôt du projet de règlement # 448 décrétant l’imposition d’un régime d’impôt foncier […]
AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE DE CONSULTATION AUX PERSONNES CONCERNÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT SUIVANT : PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 447 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 325.1 DE FAÇON À MODIFIER LES ZONES 5-F, 7-F, 101-HA ET 102-CN QUE le Conseil, lors de la réunion ordinaire tenue le 9 décembre 2024, a adopté le projet […]
ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 443
AVIS PUBLIC ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 443 RÉGISSANT LES FEUX EXTÉRIEURS ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT 384 AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : QU’un avis de motion a été donné lors de la séance du 15 octobre 2024 ; QUE le Conseil de la municipalité de Nouvelle a adopté ledit règlement ci-haut […]
Calendrier des séances 2025
Avis public – calendrier des séances 2025
Séance ordinaire du conseil municipal
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE NOUVELLE DU MARDI, 12 NOVEMBRE 2024 À 20 H ORDRE DU JOUR OUVERTURE DE LA SÉANCE LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR CONSTATATION DU QUORUM DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES RAPPORT DES MEMBRES DU CONSEIL ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 15 OCTOBRE 2024 CORRESPONDANCE FINANCES (COMPTES POUR APPROBATION […]
Divers avis publics
Avis public (Demande d’approbation règlementaire) Règlement 439 Avis public (Demande d’approbation réglementaire) Réglement 440 Avis public (Demande d’approbation référendaire) Règlement 441 Avis public – calendrier des séances 2024 – Modification
Avis de promulgation
AVIS DE PROMULGATION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 442 La population est avisée que le règlement suivant a été adopté par le conseil de la Municipalité le 2024-10-16: Règlement Numéro 442 Ce règlement a pour objet de décréter une réglementation municipale visant sur l’utilisation de l’eau potable. Ce règlement entre en vigueur conformément à la Loi et […]
Séance ordinaire du conseil municipal
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE NOUVELLE DU MARDI, 15 OCTOBRE 2024 À 20 H ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 3. CONSTATATION DU QUORUM 4. RAPPORT DES MEMBRES DU CONSEIL 5. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 16 SEPTEMBRE 2024 ET DU PROCÈS-VERBAL DU 30 SEPTEMBRE […]
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