Calendrier des séances 2025
Avis public – calendrier des séances 2025
Entrées par Joanie Arsenault
Séance ordinaire du conseil municipal
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE NOUVELLE DU MARDI, 12 NOVEMBRE 2024 À 20 H ORDRE DU JOUR OUVERTURE DE LA SÉANCE LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR CONSTATATION DU QUORUM DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES RAPPORT DES MEMBRES DU CONSEIL ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 15 OCTOBRE 2024 CORRESPONDANCE FINANCES (COMPTES POUR APPROBATION […]
Divers avis publics
Avis public (Demande d’approbation règlementaire) Règlement 439 Avis public (Demande d’approbation réglementaire) Réglement 440 Avis public (Demande d’approbation référendaire) Règlement 441 Avis public – calendrier des séances 2024 – Modification
Avis de promulgation
AVIS DE PROMULGATION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 442 La population est avisée que le règlement suivant a été adopté par le conseil de la Municipalité le 2024-10-16: Règlement Numéro 442 Ce règlement a pour objet de décréter une réglementation municipale visant sur l’utilisation de l’eau potable. Ce règlement entre en vigueur conformément à la Loi et […]
Séance ordinaire du conseil municipal
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE NOUVELLE DU MARDI, 15 OCTOBRE 2024 À 20 H ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 3. CONSTATATION DU QUORUM 4. RAPPORT DES MEMBRES DU CONSEIL 5. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 16 SEPTEMBRE 2024 ET DU PROCÈS-VERBAL DU 30 SEPTEMBRE […]
Avis public adressé à l’ensemble des personnes habiles à voter de la municipalité
M.R.C. Avignon Province de Québec AVIS PUBLIC Avis public adressé à l’ensemble des personnes habiles à voter de la municipalité Avis public est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier-trésorier de ce qui suit : AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE […]
Avis public
Voici l’avis public concernant le résultat des élections partielles Avis public – résultat d’élection
Avis public – Réunion extraordinaire
M.R.C AVIGNON Province de Québec Avis public Aux contribuables de la Municipalité de Nouvelle. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier-trésorier, de la susdite municipalité : Qu’une séance extraordinaire du conseil de la Municipalité de Nouvelle est convoquée par le directeur général et greffier-trésorier, Benoît Cabot, pour être tenue […]
Demande de démolition
AVIS PUBLIC AVIS est par les présentes donné de ce qui suit : Le Conseil municipal statuera sur une demande d’autorisation de démolition de l’immeuble suivant situé au 15, chemin Victorien Est à Nouvelle. Toute personne qui veut s’opposer à la démolition doit, dans les 10 jours de la publication de l’avis public ou à […]
Dépôt de rôle 2025
Avis public DÉPÔT DU RÔLE D’ÉVALUATION AVIS PUBLIC AUX CONTRIBUABLES DE LA MUNICIPALITÉ DE NOUVELLE RÔLE TRIENNAL 1RE ANNÉE EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, Benoît Cabot, greffier-trésorier de la susdite municipalité : QUE le rôle d’évaluation foncière de la Municipalité de Nouvelle pour les années 2025, 2026 et 2027, est déposé […]
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