Entrées par Joanie Arsenault

Avis public

 AVIS PUBLIC   ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 413 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 325.1 PAR LA MODIFICATION DE L’ARTICLE 4.1.3.2 « MARGE AVANT »  AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit :   QUE le Conseil a tenu une consultation publique sur ledit règlement le 10 juillet 2023 ; QU’un avis de motion […]

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 AVIS PUBLIC   ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 411 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 325.1 DE FAÇON À CRÉER LA NOUVELLE ZONE 159-HA À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE 32-F ET À MODIFIER LES ZONES 33-CN, 37-CN ET 152-HA ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 403  AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : […]

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M.R.C AVIGNON Province de Québec Avis public Aux contribuables de la Municipalité de Nouvelle. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier-trésorier, de la susdite municipalité : Qu’une séance extraordinaire du conseil de la Municipalité de Nouvelle est convoquée par la Mairesse, Madame Rachel Dugas, pour être tenue le mercredi […]

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AVIS PUBLIC CONSULTATION PUBLIQUE CONCERNANT UNE DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE Avis public est par le présent donné par le soussigné qu’il y aura une séance ordinaire du Conseil municipal le 10 octobre 2023 à 20 h, à l’hôtel de ville de Nouvelle situé au 470, rue Francoeur. Au cours de cette séance, le conseil doit […]

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AVIS PUBLIC   ASSEMBLÉE DE CONSULTATION  AUX PERSONNES CONCERNÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT SUIVANT :  PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 418 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 325.1 PAR LA MODIFICATION DES ARTICLES 4.4.10 « STATIONNEMENT DE VÉHICULES DE 10 ROUES ET PLUS », 4.11 « UTILISATION D’UN BÂTIMENT MOBILE » ET 6.4.4.4 « VÉHICULE DE 10 […]

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    AVIS PUBLIC   ASSEMBLÉE DE CONSULTATION   AUX PERSONNES CONCERNÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT SUIVANT :   PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 417 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION NUMÉRO 325.3 PAR L’ABROGATION DE L’ARTICLE 3.2 « UTILISATION DE VÉHICULES OU ÉQUIPEMENTS DÉSAFFECTÉS »   Avis public est par le présent donné par le soussigné : […]

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 AVIS PUBLIC ADOPTION RÈGLEMENT NUMÉRO 410 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 325.1 PAR LA MODIFICATION DES ARTICLES 2.9 « DÉFINITIONS ET INTERPRÉTATION », 4.1.2.1 « PROJET D’ENSEMBLE » ET 4.2.2.3 « DISPOSITIONS APPLICABLES AUX LOTS D’ANGLE »   AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit :   QUE le Conseil a tenu une […]

Avis public – Séance extraordinaire – 6 juin à 19h

AVIS PUBLIC   Aux contribuables de la Municipalité de Nouvelle. Avis public est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier- trésorier de ce qui suit : Que le conseil municipal adoptera lors d’une séance extraordinaire, le 6 juin 2023 à 19h. Cette séance aura lieu à la salle du conseil de l’hôtel […]