Entrées par Joanie Arsenault

Avis publics

Bonjour, Vous trouverez ci-joint, plusieurs avis publics. Si vous désirez de plus amples renseignements, n’hésitez pas à communiquer avec la personne responsable de l’urbanisme au 418 794-2253, poste 111. Donnée à Nouvelle, le 15 mai 2024.   Benoît Cabot, Directeur général et greffier-trésorier Avis d’assemblée publique de consultation 437 Avis public – Entrée en vigueur […]

Avis public

Bonjour, Vous trouverez ci-joint, plusieurs avis publics concernant les propriétés sur le chemin Victorien. Si vous désirez de plus amples renseignements, n’hésitez pas à communiquer avec la personne responsable de l’urbanisme au 418 794-2253, poste 111. Donnée à Nouvelle, le 14 mai 2024.   Benoît Cabot, Directeur général et greffier-trésorier Avis public – Demande de […]

Ordre du jour – Séance 13 mai 2024

1. Ouverture de la séance 2. Lecture et adoption de l’ordre du jour 3. Constatation du quorum 4. Rapport des membres du conseil 5. Adoption du procès-verbal du 15 avril 6. Correspondance 7. Finances (comptes pour approbation et dépôt d’un état de revenus et dépenses) 8. Demande de dons 9. Urbanisme – Adoption du règlement […]

Demande de dérogation mineure

AVIS PUBLIC CONSULTATION PUBLIQUE CONCERNANT UNE DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE Avis public est par le présent donné par le soussigné qu’il y aura une séance ordinaire du Conseil municipal le 10 juin 2024 à 20 h, à l’hôtel de ville de Nouvelle situé au 470, rue Francoeur. Au cours de cette séance, le conseil doit […]

Demande de dérogation mineure

AVIS PUBLIC CONSULTATION PUBLIQUE CONCERNANT UNE DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE Avis public est par le présent donné par le soussigné qu’il y aura une séance ordinaire du Conseil municipal le 10 juin 2024 à 20 h, à l’hôtel de ville de Nouvelle situé au 470, rue Francoeur. Au cours de cette séance, le conseil doit […]

Avis public – Entrée en vigueur règlement numéro 431

AVIS PUBLIC ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 431 PRÉCISANT LES CONDITIONS D’ÉMISSION DE PERMIS ET DE CERTIFICATS D’AUTORISATION DANS LES SECTEURS DE FORTES PENTES AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : QU’un avis de motion a été donné lors de la séance du 12 février 2024 ; QUE le Conseil de la municipalité de […]

Avis public – Entrée en vigueur règlement 429

AVIS PUBLIC ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 429 DE CONCORDANCE AU RÈGLEMENT 2022-002 MODIFIANT LE SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DE LA MRC AVIGNON MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 325.1 DE FAÇON À AGRANDIR LA ZONE 110-IB ET DE MODIFIER LA ZONE 19-A AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : QUE le Conseil […]

Séance ordinaire du conseil municipal de Nouvelle

SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE NOUVELLE DU LUNDI, 15 AVRIL 2024 À 20 H ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 3. CONSTATATION DU QUORUM 4. RAPPORT DES MEMBRES DU CONSEIL 5. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DU 11 MARS 2024 ET DU 25 MARS 2024 6. […]

Avis public adressé à l’ensemble des personnes habiles à voter de la municipalité

M.R.C. Avignon Province de Québec AVIS PUBLIC Avis public adressé à l’ensemble des personnes habiles à voter de la municipalité Avis public est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier-trésorier de ce qui suit : AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE […]

Demande de dérogation mineure

AVIS PUBLIC CONSULTATION PUBLIQUE CONCERNANT UNE DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE Avis public est par le présent donné par le soussigné qu’il y aura une séance ordinaire du Conseil municipal le 13 mai 2024 à 20 h, à l’hôtel de ville de Nouvelle situé au 470, rue Francoeur. Au cours de cette séance, le conseil doit […]