Ordre du jour – Séance 13 mai 2024

1. Ouverture de la séance
2. Lecture et adoption de l’ordre du jour
3. Constatation du quorum
4. Rapport des membres du conseil
5. Adoption du procès-verbal du 15 avril
6. Correspondance
7. Finances (comptes pour approbation et dépôt d’un état de revenus et dépenses)
8. Demande de dons
9.
Urbanisme – Adoption du règlement numéro 434 relatif aux nuisances applicables par la municipalité de nouvelle et abrogeant le règlement numéro 374
10.
Urbanisme – Nomination de fonctionnaires désignés (inspecteur municipal) pour l’application des règlements
11.
Avis de motion et adoption du projet de règlement 437 modifiant le règlement de zonage numéro 325.1 de façon à modifier l’article 4.12.1.2 « interdictions »
12.
Urbanisme – Dérogation mineure au 70, route 132 est
13.
Urbanisme – Autorisation de délivrance d’un permis de construction pour l’agrandissement d’un chalet au 1014, chemin du Grand-Platin (lot 5 875 702)
14.
Urbanisme – Autorisation de délivrance d’un permis de construction sur la route de Miguasha ouest (lot 5 875 487)
15. Travaux publics – Autorisation d’embauche – Coordonnateur des travaux publics
16. Administration – Autorisation de paiement – Projet toiture salle de l’escale (50 ans et +) – PRABAM – toitures FM
17. Développement – Autorisation de paiement – Projet camping de l’auberge Miguasha – bloc sanitaire
18. Développement – Autorisation de procéder – Projet surface multisport – Achat et installation
19. Développement – Adoption du règlement numéro #436 décrétant l’annexion d’une partie du territoire de la MRC d’Avignon dans le secteur du quai de Miguasha
20. Administration – Modification résolution #400-12-2023 – Changement nom d’organisme – FWN
21. Développement – Autorisation de procéder dépôt au programme de la taxe sur l’essence et de la contribution du Québec (TECQ) pour les années 2019 à 2024 – projet camping de l’auberge Miguasha
22. Administration – Autorisation de signature – Renouvellement du contrat d’entretien hivernal des routes sous la juridiction du MTMD pour les saisons 2024-2025, 2025-2026, 2026-2027
23. Administration – Financement long terme – (refinancement des règlements #320, #322 et #329 et financement des règlements #402, #419, #425 et #430)
A) Résolution d’adjudication
B) Résolution de concordance, de courte échéance et de prolongation
C) Tableau d’amortissement combiné – Dépôt
24. Développement – Autorisation de paiement – Projet legs – Architectes
25. Développement – Autorisation de procéder – Projet legs – Appel d’offres public (SEAO)
26. Développement – Autorisation dépôt – Projet camping de l’auberge Miguasha – vitalisation phase 2
27. Administration – Nomination représentant et responsable de bibliothèque
28. Développement – Autorisation dépôt – PRIMA 2024
29. Varia
30. Période de questions pour le public
31. Clôture de la séance
32. Levée de la séance