SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE NOUVELLE

DU LUNDI, 15 JUILLET 2024 À 20 H

ORDRE DU JOUR

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
2. LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
3. CONSTATATION DU QUORUM
4. RAPPORT DES MEMBRES DU CONSEIL
5. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 10 JUIN 2024
6. CORRESPONDANCE
7. FINANCES (COMPTES POUR APPROBATION ET DÉPÔT D’UN ÉTAT DE REVENUS ET DÉPENSES)
8. DEMANDE DE DONS
9. ADMINISTRATION – CONFIRMATION DE LA RÉALISATION DES TRAVAUX VISÉS PAR LA REDDITION DE COMPTE FINALE – PRABAM
10. LOISIR ET CULTURE – RENCONTRES INTERNATIONALES DE LA PHOTOGRAPHIE EN GASPÉSIE – APPUI DE LA MUNICIPALITÉ DE NOUVELLE
11. ADMINISTRATION – ADOPTION DE L’ENTENTE SUR LA DÉLÉGATION DE L’ENREGISTREMENT DES CHIENS ET LES SERVICES D’ASSISTANCE ET CONSEILS DANS LE DOMAINE DES ENJEUX ANIMALIERS
12. ADMINISTRATION – PROLONGATION DE L’ENTENTE INTERMUNICIPALE DE PARTAGE D’UNE RESSOURCE POUR LA STRUCTURATION DE LA GESTION DU RÈGLEMENT SUR LES CHIENS ET DES ENJEUX ANIMALIERS ET UTILISATION DES SURPLUS ANTICIPÉS
13. ADMINISTRATION – LETTRE D’APPUI AU PROJET « CE QUE NOUS SOMMES PARMI TANT D’AUTRES » DE MONSIEUR MATHIEU SAVOIE
14. ADMINISTRATION – AUTORISATION DE DÉPÔT – PROGRAMME D’AIDE AUX INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT ACTIF (VÉLOCE III) – 2024
15. ADMINISTRATION – AUTORISATION DE DÉPÔT – PROGRAMME CLIMAT-SOL PLUS – VOLET 2
16. ADMINISTRATION – PROPOSITION D’ENTENTE INTERMUNICIPALE – POUR LE PARTAGE DU DÉFICIT ANNUEL D’OPÉRATION DE L’ARÉNA LÉOPOLD-LECLERC DE LA VILLE DE CARLETON-SUR-MER

1. URBANISME – ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 438 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT NUMÉRO 325.2 DE FAÇON À MODIFIER L’ARTICLE 3.1.3.1 « DISPOSITIONS APPLICABLES AUX VOIES DE CIRCULATION À L’INTÉRIEUR OU À PROXIMITÉ DES FORTES PENTES »
2. URBANISME – DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE AU 526, CHEMIN DU VILLAGE-ALLARD, LOT 5 875 271

19. URBANISME – DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE POUR LE LOT 5 874 742 SUR LE CHEMIN DU GRAND-PLATIN

20. URBANISME – AUTORISATION DE DÉLIVRANCE D’UN PERMIS DE CONSTRUCTION D’UNE REMISE SUR LE LOT 4 183 623 SITUÉ SUR LE CHEMIN PARADIS
21. URBANISME – AUTORISATION DE DÉLIVRANCE D’UN PERMIS DE CONSTRUCTION POUR L’AGRANDISSEMENT D’UN GARAGE SITUÉ AU 420, CHEMIN PARADIS, LOT 4 183 800
22. DÉVELOPPEMENT – PROJET QUAI DE MIGUASHA – OCTROI DE CONTRAT –POUR L’ESTIMATION DES COÛTS D’OPÉRATIONS ET D’ENTRETIENS DU QUAI
23. DÉVELOPPEMENT – PROJET QUAI DE MIGUASHA – OCTROI DE CONTRAT – POUR LA PRÉPARATION DOSSIER POUR L’ENVIRONNEMENT (MELCCFP)
24. ADMINISTRATION – PROJET CONSTRUCTION GARAGE ET CASERNE MUNICIPALE – OCTROI DE CONTRAT – ÉTUDES DE CARACTÉRISATION PHASE 1 ET 2 ANCIEN MOULIN CONFORMITÉ DES DOCUMENTS À LIVRER AU MELCCFP – SÉRIE DE QUESTIONS #2
25. VARIA
26. PÉRIODE DE QUESTIONS POUR LE PUBLIC
27. CLÔTURE DE LA SÉANCE
28. LEVÉE DE LA SÉANCE

AVIS PUBLIC

CONSULTATION PUBLIQUE CONCERNANT UNE DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE

Avis public est par le présent donné par le soussigné qu’il y aura une séance ordinaire du Conseil municipal le 15 juillet 2024 à 20 h, à l’hôtel de ville de Nouvelle situé au 470, rue Francoeur. Au cours de cette séance, le conseil doit statuer sur la demande de dérogation mineure suivante :

L’immeuble est situé au 526, chemin du Village Allard, lot 5 875 271 du Cadastre du Québec.  La demande consiste à :

•          Permettre que la piscine soit localisée dans la cour avant plutôt que dans la cour latérale et arrière tel que prescrit par l’article 4.2.3 du règlement de zonage numéro 325.1.

Les personnes ou organismes qui désirent faire valoir leurs commentaires sur la demande pourront se faire entendre lors de cette séance.

Pour obtenir de l’information sur les demandes de dérogation mineure, veuillez communiquer par courriel à l’adresse : heonavfzr@zhavpvcnyvgrabhiryyr.pbz.

Donné à Nouvelle, le 27 juin 2024.

Benoit Cabot,
Directeur général et greffier-trésorier

SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE NOUVELLE

DU LUNDI, 10 JUIN 2024 À 20 H

ORDRE DU JOUR

1. OUVERTURE DE LA SÉANCE
2. LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR
3. CONSTATATION DU QUORUM
4. RAPPORT DES MEMBRES DU CONSEIL
5. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 13 MAI 2024 ET DU PROCÈS VERBAL DU 27 MAI 2024
6. CORRESPONDANCE
7. FINANCES (COMPTES POUR APPROBATION ET DÉPÔT D’UN ÉTAT DE REVENUS ET DÉPENSES)
8. DEMANDE DE DONS
9. ADMINISTRATION – AVIS DE VACANCES – POSTE CONSEILLER SIÈGE #3
10. ADMINISTRATION – PROJET DE REGROUPEMENT DE L’OFFICE MUNICIPAL D’HABITATION DE MARIA, DE L’OFFICE MUNICIPAL D’HABITATION DE LA VILLE DE CARLETON-SAINT-OMER, DE L’OFFICE MUNICIPAL D’HABITATION DE POINTE-A-LA-CROIX, DE L’OFFICE MUNICIPAL D’HABITATION DE MATAPEDIA, DE L’OFFICE D’HABITATION DE BAIE DES CHALEURS ET DE L’OFFICE MUNICIPAL D’HABITATION DE SAINT-FRANÇOIS-D’ASSISE
11. SERVICES INCENDIES – OFFRE DE SERVICES – INSPECTION DES BORNES INCENDIES
12. ADMINISTRATION – AUTORISATION D’OCCUPATION POUR L’EXPLOITATION D’UNE STATION HYDROMÉTRIQUE

19. URBANISME – ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 437 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 325.1 DE FAÇON À MODIFIER L’ARTICLE 4.12.1.2 « INTERDICTIONS »
20. URBANISME – DÉROGATION MINEURE – ROUTE MIGUASHA EST – LOT 5 875 823
21. URBANISME – DÉROGATION MINEURE – CHEMIN DU GRAND PLATIN– LOT 5 874 742
22. URBANISME – AUTORISATION DE DÉLIVRANCE D’UN PERMIS DE CONSTRUCTION – LOT 5 875 689
23. URBANISME – AUTORISATION DE DÉLIVRANCE D’UN PERMIS DE CONSTRUCTION – LOTS 6 595 692 ET 6 595 969
24. URBANISME – NOMINCATION D’UN NOUVEAU MEMBRE SUR LE COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME
25. AVIS DE MOTION ET DÉPÔT DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 438 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT NUMÉRO 325.2 DE FAÇON À MODIFIER L’ARTICLE 3.1.3.1 « DISPOSITIONS APPLICABLES AUX VOIES DE CIRCULATION A L’INTERIEUR OU À PROXIMITÉ DES FORTES PENTES »
26. ADMINISTRATION – NOMINATION DU SUBSTITUT AU REPRÉSANTANT DE LA RGMRAB
27. DÉVELOPPEMENT – AUTORISATION DÉPÔT MRC AVIGNON – PROJET RSGE COURS EXTÉRIEUR
28. DÉVELOPPEMENT – AUTORISATION DE PAIEMENT – PROJET QUAI DE MIGUASHA – LCDR ET ORIGINE INNOVATION
29. DÉVELOPPEMENT – AUTORISATION DE SIGNATURE – ENTENTE DE PRINCIPE CONCERNANT LES INSTALLATIONS PORTUAIRES DE MIGUASHA
30. ADMINISTRATION – AUTORISATION DE PROCÉDER ET SIGNATURE – ACQUISITION CENTRE DE SERVICE DE NOUVELLE – CAISSE DESJARDINS
31. DÉVELOPPEMENT – AUTORISATION DE DÉPÔT – FOND FÉDÉRAL SUR L’ACCESSIBILITÉ
32. VARIA
33. DÉVELOPPEMENT – AUTORISATION DE PAIEMENT – PROJET LEGS – ARCHITTECTES
34. SÉCURITÉ INCENDIE – AUTORISATON DE PROCÉDER – LOCATION CAMIONNETTE POUR LA CASERNE DE NOUVELLE
35. PÉRIODE DE QUESTIONS POUR LE PUBLIC
36. CLÔTURE DE LA SÉANCE
37. LEVÉE DE LA SÉANCE

Bonjour,

Vous trouverez ci-joint, plusieurs avis publics.

Si vous désirez de plus amples renseignements, n’hésitez pas à communiquer avec la personne responsable de l’urbanisme au 418 794-2253, poste 111.

Donnée à Nouvelle, le 15 mai 2024.

Benoît Cabot,
Directeur général et greffier-trésorier

Avis d’assemblée publique de consultation 437

Avis public – Entrée en vigueur règlement numéro 434