AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE DE CONSULTATION AUX PERSONNES CONCERNÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT SUIVANT : PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 447 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 325.1 DE FAÇON À MODIFIER LES ZONES 5-F, 7-F, 101-HA ET 102-CN QUE le Conseil, lors de la réunion ordinaire tenue le 9 décembre 2024, a adopté le projet […]
Entrées par Joanie Arsenault
ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 443
AVIS PUBLIC ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 443 RÉGISSANT LES FEUX EXTÉRIEURS ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT 384 AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : QU’un avis de motion a été donné lors de la séance du 15 octobre 2024 ; QUE le Conseil de la municipalité de Nouvelle a adopté ledit règlement ci-haut […]
Calendrier des séances 2025
Avis public – calendrier des séances 2025
Séance ordinaire du conseil municipal
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE NOUVELLE DU MARDI, 12 NOVEMBRE 2024 À 20 H ORDRE DU JOUR OUVERTURE DE LA SÉANCE LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR CONSTATATION DU QUORUM DÉCLARATION DES INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES RAPPORT DES MEMBRES DU CONSEIL ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 15 OCTOBRE 2024 CORRESPONDANCE FINANCES (COMPTES POUR APPROBATION […]
Divers avis publics
Avis public (Demande d’approbation règlementaire) Règlement 439 Avis public (Demande d’approbation réglementaire) Réglement 440 Avis public (Demande d’approbation référendaire) Règlement 441 Avis public – calendrier des séances 2024 – Modification
Avis de promulgation
AVIS DE PROMULGATION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 442 La population est avisée que le règlement suivant a été adopté par le conseil de la Municipalité le 2024-10-16: Règlement Numéro 442 Ce règlement a pour objet de décréter une réglementation municipale visant sur l’utilisation de l’eau potable. Ce règlement entre en vigueur conformément à la Loi et […]
Séance ordinaire du conseil municipal
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE NOUVELLE DU MARDI, 15 OCTOBRE 2024 À 20 H ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 3. CONSTATATION DU QUORUM 4. RAPPORT DES MEMBRES DU CONSEIL 5. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 16 SEPTEMBRE 2024 ET DU PROCÈS-VERBAL DU 30 SEPTEMBRE […]
Avis public adressé à l’ensemble des personnes habiles à voter de la municipalité
M.R.C. Avignon Province de Québec AVIS PUBLIC Avis public adressé à l’ensemble des personnes habiles à voter de la municipalité Avis public est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier-trésorier de ce qui suit : AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE […]
Avis public
Voici l’avis public concernant le résultat des élections partielles Avis public – résultat d’élection
Avis public – Réunion extraordinaire
M.R.C AVIGNON Province de Québec Avis public Aux contribuables de la Municipalité de Nouvelle. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier-trésorier, de la susdite municipalité : Qu’une séance extraordinaire du conseil de la Municipalité de Nouvelle est convoquée par le directeur général et greffier-trésorier, Benoît Cabot, pour être tenue […]
Accès rapide
