AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE DE CONSULTATION AUX PERSONNES CONCERNÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT SUIVANT : PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 441 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 325.1 DE FAÇON À MODIFIER L’ANNEXE « B » INTITULÉE « GRILLE DES SPÉCIFICATIONS » QUE le Conseil, lors de la réunion ordinaire tenue le 16 septembre 2024, a […]
AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE DE CONSULTATION AUX PERSONNES CONCERNÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT SUIVANT : PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 439 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 325.1 DE FAÇON À AJOUTER L’USAGE « ATELIER DE RÉPARATION ET ENTRETIEN DE VÉHICULES AUTOMOBILES » COMME USAGE SPÉCIFIQUEMENT AUTORISÉ DANS LA ZONE 147-M QUE le Conseil, lors de […]
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE NOUVELLE DU LUNDI, 16 SEPTEMBRE 2024 À 20 H ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 3. CONSTATATION DU QUORUM 4. RAPPORT DES MEMBRES DU CONSEIL 5. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 19 AOÛT 2024 ET DU PROCÈS-VERBAL DU 4 SEPTEMBRE […]
SM-15 (23-04) Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, articles 47, 54, 125 et 133 Avis public de révision de la liste électorale Municipalité de Nouvelle Date du scrutin 2024-09-29 Par cet avis public, Benoît Cabot, président d’élection, annonce les éléments suivants aux électrices et aux électeurs de la municipalité. 1. La […]
SMR-15.1_endroit commission de révision_Final
SM-9-VF (22-03) Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, articles 54, 55, 55.1, 56 et 341 Avis public aux propriétaires d’un immeuble et aux occupantes et occupants d’un établissement d’entreprise Municipalité de Nouvelle Date du scrutin : 2024-09-29 Par cet avis public, Benoît Cabot président d’élection, annonce les éléments suivants aux propriétaires […]
AVIS PUBLIC AVIS est par les présentes donné de ce qui suit : Le Conseil municipal statuera sur une demande d’autorisation de démolition de l’immeuble suivant situé au 15, chemin Victorien Ouest à Nouvelle. Toute personne qui veut s’opposer à la démolition doit, dans les 10 jours de la publication de l’avis public ou à […]
AVIS PUBLIC CONSULTATION PUBLIQUE CONCERNANT UNE DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE Avis public est par le présent donné par le soussigné qu’il y aura une séance ordinaire du conseil municipal le 16 septembre 2024 à 20 h, à l’hôtel de ville de Nouvelle situé au 470, rue Francoeur. Au cours de cette séance, le conseil doit […]
M.R.C AVIGNON Province de Québec Avis public Aux contribuables de la Municipalité de Nouvelle. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier-trésorier, de la susdite municipalité : Qu’une séance extraordinaire du conseil de la Municipalité de Nouvelle est convoquée par la Mairesse, Madame Rachel Dugas, pour être tenue le mardi […]
Vous trouverez ci-joint deux avis publics concernant l’entrée en vigueur des règlements #437 et #438. Avis public – Entrée en vigueur règlement 437 Avis public – Entrée en vigueur règlement 438
