SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE NOUVELLE DU LUNDI, 10 JUIN 2024 À 20 H ORDRE DU JOUR OUVERTURE DE LA SÉANCE LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR CONSTATATION DU QUORUM RAPPORT DES MEMBRES DU CONSEIL ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 13 MAI 2024 ET DU PROCÈS VERBAL DU 27 MAI 2024 CORRESPONDANCE FINANCES (COMPTES […]
La municipalité désire informer la population des nouveaux règlements suivants: avis_promulgation_règlement_emprunt_435 concernant l’achat d’un camion autopompe avis_promulgation_règlement_436 concernant l’annexion d’un territoire dans le secteur du quai à Miguasha. Les personnes intéressées à prendre connaissances de ses règlements peuvent les consulter en se rendant au bureau municipal. Donné à Nouvelle, ce 2024-05-23.
Bonjour, Vous trouverez ci-joint, plusieurs avis publics. Si vous désirez de plus amples renseignements, n’hésitez pas à communiquer avec la personne responsable de l’urbanisme au 418 794-2253, poste 111. Donnée à Nouvelle, le 21 mai 2024. Benoît Cabot, Directeur général et greffier-trésorier Avis public – Entrée en vigueur règlement 432 Avis public – Entrée […]
Bonjour, Vous trouverez ci-joint, plusieurs avis publics. Si vous désirez de plus amples renseignements, n’hésitez pas à communiquer avec la personne responsable de l’urbanisme au 418 794-2253, poste 111. Donnée à Nouvelle, le 15 mai 2024. Benoît Cabot, Directeur général et greffier-trésorier Avis d’assemblée publique de consultation 437 Avis public – Entrée en vigueur […]
Bonjour, Vous trouverez ci-joint, plusieurs avis publics concernant les propriétés sur le chemin Victorien. Si vous désirez de plus amples renseignements, n’hésitez pas à communiquer avec la personne responsable de l’urbanisme au 418 794-2253, poste 111. Donnée à Nouvelle, le 14 mai 2024. Benoît Cabot, Directeur général et greffier-trésorier Avis public – Demande de […]
AVIS PUBLIC CONSULTATION PUBLIQUE CONCERNANT UNE DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE Avis public est par le présent donné par le soussigné qu’il y aura une séance ordinaire du Conseil municipal le 10 juin 2024 à 20 h, à l’hôtel de ville de Nouvelle situé au 470, rue Francoeur. Au cours de cette séance, le conseil doit […]
AVIS PUBLIC CONSULTATION PUBLIQUE CONCERNANT UNE DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE Avis public est par le présent donné par le soussigné qu’il y aura une séance ordinaire du Conseil municipal le 10 juin 2024 à 20 h, à l’hôtel de ville de Nouvelle situé au 470, rue Francoeur. Au cours de cette séance, le conseil doit […]
AVIS PUBLIC ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 431 PRÉCISANT LES CONDITIONS D’ÉMISSION DE PERMIS ET DE CERTIFICATS D’AUTORISATION DANS LES SECTEURS DE FORTES PENTES AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : QU’un avis de motion a été donné lors de la séance du 12 février 2024 ; QUE le Conseil de la municipalité de […]
AVIS PUBLIC ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 429 DE CONCORDANCE AU RÈGLEMENT 2022-002 MODIFIANT LE SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DE LA MRC AVIGNON MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 325.1 DE FAÇON À AGRANDIR LA ZONE 110-IB ET DE MODIFIER LA ZONE 19-A AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : QUE le Conseil […]
