SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE NOUVELLE DU LUNDI, 15 AVRIL 2024 À 20 H ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE 2. LECTURE ET ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR 3. CONSTATATION DU QUORUM 4. RAPPORT DES MEMBRES DU CONSEIL 5. ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DU 11 MARS 2024 ET DU 25 MARS 2024 6. […]
M.R.C. Avignon Province de Québec AVIS PUBLIC Avis public adressé à l’ensemble des personnes habiles à voter de la municipalité Avis public est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier-trésorier de ce qui suit : AUX PERSONNES HABILES À VOTER AYANT LE DROIT D’ÊTRE INSCRITES SUR LA LISTE RÉFÉRENDAIRE DE L’ENSEMBLE DE […]
AVIS PUBLIC CONSULTATION PUBLIQUE CONCERNANT UNE DEMANDE DE DÉROGATION MINEURE Avis public est par le présent donné par le soussigné qu’il y aura une séance ordinaire du Conseil municipal le 13 mai 2024 à 20 h, à l’hôtel de ville de Nouvelle situé au 470, rue Francoeur. Au cours de cette séance, le conseil doit […]
M.R.C AVIGNON Province de Québec Avis public Aux contribuables de la Municipalité de Nouvelle. AVIS PUBLIC est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier-trésorier, de la susdite municipalité : Qu’une séance extraordinaire du conseil de la Municipalité de Nouvelle est convoquée par la mairesse, madame Rachel Dugas, pour être tenue le lundi […]
AVIS DE CONSULTATION PUBLIQUE AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE D’APPROBATION RÉFÉRENDAIRE SECOND PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 432 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 325.1 DE FAÇON À MODIFIER L’USAGE « UN USAGE DE TRANSPORT PAR CAMION AVEC GARAGE D’ENTRETIEN SUR PLACE, UNIQUEMENT POUR LES VÉHICULES DESSERVANT L’ENTREPRISE » DANS LA ZONE […]
AVIS PUBLIC ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 428 DE CONCORDANCE AU RÈGLEMENT 2022-002 MODIFIANT LE SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DE LA MRC AVIGNON MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT 325.2 RELATIVEMENT AUX NORMES DE LOTISSEMENT À PROXIMITÉ D’UN LAC OU D’UN COURS D’EAU AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : QUE le Conseil a […]
AVIS PUBLIC ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 427 DE CONCORDANCE AUX RÈGLEMENTS 2019-001-R-1 MODIFIANT LE SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT RELATIVEMENT À LA DÉLIMITATION DES TERRITOIRES INCOMPATIBLES AVEC L’ACTIVITÉ MINIÈRE (TIAM) DANS LA MRC AVIGNON, 2022-002 MODIFIANT LE SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DE LA MRC AVIGNON ET 2023-002 RELATIF À L’EXPLOITATION FORESTIÈRE DANS LES BOISÉS […]
AVIS PUBLIC ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 422 MODIFIANT LE RÈGLEMENT SUR LES PERMIS ET CERTIFICATS NUMÉRO 325.5 PAR LA MODIFICATION DE L’ARTICLE 5.3.5 « CONSTRUCTION, INSTALLATION, MODIFICATION DES ENSEIGNES » AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : QU’un avis de motion a été donné lors de la séance du 13 novembre 2023 ; […]
AVIS PUBLIC ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 421 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 325.1 PAR L’AJOUT DE l’ARTICLE 4.5.10 « DISPOSITIONS PARTICULIÈRES À CERTAINES ENSEIGNES PUBLICITAIRES », PAR LA MODIFICATION DES ARTICLES 5.5.8 « DISPOSITIONS RELATIVES À L’AFFICHAGE » ET 8.3.6.1 « ENSEIGNES AUTORISÉES » ET L’ANNEXE « B » INTITULÉE « GRILLE DES SPÉCIFICATIONS […]
AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE DE CONSULTATION AUX PERSONNES CONCERNÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT SUIVANT : PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 432 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 325.1 DE FAÇON À MODIFIER L’USAGE « UN USAGE DE TRANSPORT PAR CAMION AVEC GARAGE D’ENTRETIEN SUR PLACE, UNIQUEMENT POUR LES VÉHICULES DESSERVANT L’ENTREPRISE » DANS LA ZONE 143-M Avis […]
