AVIS PUBLIC ASSEMBLÉE DE CONSULTATION AUX PERSONNES CONCERNÉES PAR LE PROJET DE RÈGLEMENT SUIVANT : PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 427 DE CONCORDANCE AUX RÈGLEMENTS 2019-001-R-1 MODIFIANT LE SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT RELATIVEMENT À LA DÉLIMITATION DES TERRITOIRES INCOMPATIBLES AVEC L’ACTIVITÉ MINIÈRE (TIAM) DANS LA MRC AVIGNON, 2022-002 MODIFIANT LE SCHÉMA D’AMÉNAGEMENT ET DE DÉVELOPPEMENT DE […]
Entrées par Joanie Arsenault
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE NOUVELLE DU LUNDI, 11 DÉCEMBRE 2023 À 20 H ORDRE DU JOUR Ouverture de la séance Lecture et adoption de l’ordre du jour Constatation du quorum Rapport des membres du conseil Adoption du procès-verbal du 13 novembre 2023 et du procès-verbal du 21 novembre 2023 Correspondance Finances (comptes […]
Appel d’offre
M.R.C. Avignon Province de Québec AVIS PUBLIC Avis public adressé à l’ensemble des personnes habiles à voter de la municipalité Avis public est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier-trésorier de ce qui suit : La Municipalité de Nouvelle requiert des soumissions pour : RÉAMÉNAGEMENT DU BUREAU DU DIRECTEUR DES TRAVAUX PUBLICS […]
Avis public
M.R.C. Avignon Province de Québec AVIS PUBLIC Aux contribuables de la Municipalité de Nouvelle. Avis public est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier- trésorier de ce qui suit : Que le conseil municipal adoptera lors d’une séance extraordinaire, le 18 décembre 2023 à 19h30, le règlement #426, Règlement visant l’imposition d’un […]
Avis public
M.R.C. Avignon Province de Québec AVIS PUBLIC Aux contribuables de la Municipalité de Nouvelle. Avis public est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier- trésorier de ce qui suit : Que le conseil municipal adoptera lors d’une séance extraordinaire, le 18 décembre 2023 à 19h, le Règlement 424 – Règlement ayant pour […]
Avis public
M.R.C. Avignon Province de Québec AVIS PUBLIC Aux contribuables de la Municipalité de Nouvelle. Avis public est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier- trésorier de ce qui suit : Que le conseil municipal adoptera lors d’une séance extraordinaire, le 14 décembre 2023 à 19h30, le projet de règlement #426, Règlement visant […]
Avis public
M.R.C. Avignon Province de Québec AVIS PUBLIC Aux contribuables de la Municipalité de Nouvelle. Avis public est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier- trésorier de ce qui suit : Que le conseil municipal adoptera lors d’une séance extraordinaire, le 14 décembre 2023 à 19h, le projet de Règlement 424 – Règlement […]
Avis public
M.R.C. Avignon Province de Québec AVIS PUBLIC Aux contribuables de la Municipalité de Nouvelle. Avis public est donné par le soussigné, Benoît Cabot, directeur général et greffier- trésorier de ce qui suit : Que le conseil municipal adoptera lors d’une séance extraordinaire, le 14 décembre 2023 à 20h00, le Programme triennal d’immobilisation pour les années […]
AVIS PUBLIC
AVIS PUBLIC ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 417 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE CONSTRUCTION NUMÉRO 325.3 PAR L’ABROGATION DE L’ARTICLE 3.2 « UTILISATION DE VÉHICULES OU ÉQUIPEMENTS DÉSAFFECTÉS » AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : QUE le Conseil a tenu une consultation publique sur ledit règlement le 10 octobre 2023 ; QU’un avis de […]
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