AVIS PUBLIC AUX CONTRIBUABLES DE LA MUNICIPALITÉ DE NOUVELLE RELATIF À L’ANNEXION D’UNE PARTIE DU TNO AQUATIQUE DE LA MRC D’AVIGNON PAR LA MUNICIPALITÉ DE NOUVELLE La population est avisée que l’avis relatif à l’annexion d’une partie du TNO aquatique de la MRC d’Avignon par la Municipalité de Nouvelle a été publié ce samedi 21 […]
Avis public – Entrée en vigueur règlement 450
AVIS PUBLIC est par les présentes donné par le soussigné : La population est avisée que le règlement suivant a été adopté par le conseil de la Municipalité de Nouvelle, le 9 février 2026 : Règlement # 452 – Règlement visant l’imposition d’un régime d’impôt foncier à taux variés et les tarifs de compensation pour […]
AVIS PUBLIC ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 446 CONCERNANT LES CHIENS ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 379 CONCERNANT LES CHIENS AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : QU’un avis de motion a été donné lors de la séance du 9 décembre 2024 ; QUE le conseil de la Municipalité de Nouvelle a adopté ledit […]
AVIS PUBLIC ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 445 CONSTITUANT LE COMITÉ CONSULTATIF D’URBANISME ET ABROGEANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 179 AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit : QU’un avis de motion a été donné lors de la séance du 9 décembre 2024 ; QUE le Conseil de la municipalité de Nouvelle […]
Ordre du jour 19 janvier 2026
avis public séance extraordinaire – Budget 2026
Avis public – calendrier des séances 2026
Avis public – résultats d’élections
Avis public Autorisation pour la création d’un chemin d’accès en zone de fortes pentes
