Offres d’emploi
La Municipalité de Nouvelle est à la recherche d’un nouvel employé pour combler le poste suivant :
Venez rejoindre notre équipe dynamique !
Si vous désirez de plus amples renseignements, n’hésitez pas à communiquer avec nous par téléphone au 418 794-2253, poste 101 ou par courriel au qt@zhavpvcnyvgrabhiryyr.pbz.
Au plaisir de vous rencontrer !
Adoption du règlement numéro 441
AVIS PUBLIC
ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 441 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 325.1 DE FAÇON À MODIFIER L’ANNEXE « B » GRILLE DES SPÉCIFICATIONS
AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit :
QU’un avis de motion a été donné lors de la séance du 16 septembre 2024 ;
QUE le Conseil de la municipalité de Nouvelle a adopté ledit règlement ci-haut identifié à la séance du 12 novembre 2024 ;
QUE la MRC d’Avignon a émis un certificat de conformité conformément aux exigences de la Loi en date du 11 décembre 2024 ;
QUE ledit règlement entre en vigueur conformément à la Loi.
Donné à Nouvelle, le 17 mars 2025.
Benoît Cabot
Directeur général et greffier-trésorier
Adoption du règlement numéro 440
AVIS PUBLIC
ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 440 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE 325.1 PAR LA MODIFICATION DE L’ARTICLE 5.6.2 « USAGES SECONDAIRES AUTORISÉS À L’INTÉRIEUR DES RÉSIDENCES UNIFAMILIALES ISOLÉES ET JUMELÉES »
AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit :
QU’un avis de motion a été donné lors de la séance du 16 septembre 2024 ;
QUE le Conseil de la municipalité de Nouvelle a adopté ledit règlement ci-haut identifié à la séance du 12 novembre 2024 ;
QUE la MRC d’Avignon a émis un certificat de conformité conformément aux exigences de la Loi en date du 11 décembre 2024 ;
QUE ledit règlement entre en vigueur conformément à la Loi.
Donné à Nouvelle, le 17 mars 2025.
Benoît Cabot
Directeur général et greffier-trésorier
Adoption du règlement numéro 439
AVIS PUBLIC
ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 439 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 325.1 DE FAÇON À AJOUTER L’USAGE « ATELIER DE RÉPARATION ET ENTRETIEN DE VÉHICULES AUTOMOBILES » COMME USAGE SPÉCIFIQUEMENT AUTORISÉ DANS LA ZONE 147-M
AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit :
QU’un avis de motion a été donné lors de la séance du 16 septembre 2024 ;
QUE le Conseil de la municipalité de Nouvelle a adopté ledit règlement ci-haut identifié à la séance du 12 novembre 2024 ;
QUE la MRC d’Avignon a émis un certificat de conformité conformément aux exigences de la Loi en date du 11 décembre 2024 ;
QUE ledit règlement entre en vigueur conformément à la Loi.
Donné à Nouvelle, le 17 mars 2025.
Benoît Cabot
Directeur général et greffier-trésorier
Entrée en vigueur règlement 448
AVIS PUBLIC
ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 448 – RÈGLEMENT VISANT L’IMPOSITION D’UN RÉGIME D’IMPÔT FONCIER À TAUX VARIÉS ET LES TARIFS DE COMPENSATION POUR LES SERVICES MUNICIPAUX AINSI QUE LES AUTRES SUJETS RELIÉS AU BUDGET 2025
AVIS PUBLIC est donné de ce qui suit :
Considérant qu’il est opportun d’adopter un règlement de taxations et de tarifs pour 2025;
Considérant qu’un avis de motion et le résumé d’un projet de règlement ont été faits lors de la séance extraordinaire du 19 décembre 2024 ;
Pour ces motifs, il est proposé par la conseillère Geneviève Labillois et résolu à l’unanimité des conseillers(ères) :
Que la Municipalité de Nouvelle adopte le règlement numéro # 448 ayant pour objet de décréter l’imposition d’un régime d’impôt foncier à taux variés et déterminant les taux de taxes ainsi que les différents tarifs de compensation applicables pour l’année 2025.
QUE ledit règlement entre en vigueur conformément à la Loi.
Donné à Nouvelle, le 14 janvier 2025.
Benoît Cabot
Directeur général et greffier-trésorier
Avis public adoption budget 2025 et PTI
AVIS PUBLIC
ADOPTION DU BUDGET ET DU PROGRAMME TRIENNAL D’IMMOBILISATIONS
AUX CONTRIBUABLES DE LA MUNICIPALITÉ DE NOUVELLE
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, greffier-trésorier de la susdite
municipalité,
Conformément à l’article 956 du Code municipal du Québec, le conseil de la
Municipalité de Nouvelle tiendra une séance extraordinaire le 19 décembre à 19
heure, à la salle du conseil de l’Hôtel de ville au 470, rue Francoeur, pour l’adoption
du budget pour le prochain exercice financier 2025 et le programme triennal des
immobilisations 2025, 2026 et 2027.
Lors de cette séance, les délibérations du conseil porteront exclusivement sur le
budget de l’année 2025 et le programme triennal d’immobilisations 2025, 2026 et
2027
Donné à Nouvelle, ce 11 décembre 2024
_______________________
Benoît Cabot
Directeur général et greffier-trésorier
avis public – séance extraordinaire 19 décembre 2024 – taux de taxes 2025
AVIS PUBLIC
Aux contribuables de la Municipalité de Nouvelle.
EST PAR LES PRÉSENTES DONNÉ par le soussigné, greffier-trésorier de la susdite municipalité,
Que le conseil municipal lors d’une séance extraordinaire, le 19 décembre 2024 à 19h30, donnera l’avis de motion et le dépôt du projet de règlement # 448 décrétant l’imposition d’un régime d’impôt foncier à taux variés et déterminant les taux de taxes ainsi que les différents tarifs de compensation applicables.
Cette séance aura lieu à la salle du conseil de l’hôtel de ville à Nouvelle (470, rue Francoeur).
1. Vérification du quorum et ouverture de la séance extraordinaire
2. Lecture et adoption de l’ordre du jour
3. Avis de motion et dépôt du projet de règlement # 448 décrétant l’imposition d’un régime d’impôt foncier à taux variés et déterminant les taux de taxes ainsi que les différents tarifs de compensation applicables
4. Période de questions
5. Clôture de la séance
6. Levée de la séance
Donné à Nouvelle, ce 11 décembre 2024.
_________________________
Benoît Cabot,
Directeur général et greffier-trésorier
Accès rapide
