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Municipalité de Nouvelle
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Règlements

Règlements urbanisme

Règlement 416 – Systèmes de traitement tertiaire

Projet de règlement 418 – modifiant le règlement de zonage 325.1 par la modification des articles 4.4.10 « stationnement de véhicules de 10 roues et plus », 4.11 « utilisation d’un bâtiment mobile » et 6.4.4.4 « véhicule de 10 roues ou plus » et par la création de l’article 4.18 « dispositions relatives à l’utilisation de la structure d’une remorque ou d’un conteneur à des fins d’entreposage »

Projet de règlement 417 – modifiant le règlement de construction numéro 325.3 par l’abrogation de l’article 3.2 « utilisation de véhicules ou équipements désaffectés »

2e Projet de règlement 415 – modifiant le règlement de zonage 325.1 par la modification des articles 4.4.10 « stationnement de véhicules de 10 roues et plus » et 6.4.4.4 « véhicule de 10 roues ou plus »

1er Projet de règlement numéro 415 -modifiant le règlement de zonage 325.1 par la modification des articles 4.4.10 « stationnement de véhicules de 10 roues et plus » et 6.4.4.4 « véhicule de 10 roues ou plus »

Projet de règlement 414 modifiant le règlement de construction numéro 325.3 par la modification de l’article 3.2 utilisation de véhicules ou équipements désaffectés

2e Projet de règlement numéro 413 modifiant le règlement de zonage numéro 325.1 par la modification de l’article 4.1.3.2 « marge avant »

Avis de consultation publique # 411 (demande d’approbation référendaire)

Projet de règlement numéro 413

Projet de règlement # 411

Règlement numéro 410 modifiant le règlement de zonage numéro 325.1

2e Projet de règlement 409 règlement de zonage numéro 325.1 de façon à modifier l’article 6.4.6 « Aires

Projet de règlement numéro 409
Modifiant le règlement de zonage numéro 325.1 de façon à modifier l’article 6.4.6 « aires d’entreposage extérieur » et à ajouter l’usage « entrepôt à des fins commerciales » dans la zone 127-ha

1er Projet de règlement # 408 réagissant la démolition d’immeubles

1er Projet de règlement – # 407 modifiant le règlement sur les dérogations mineures numéro 325.4

Adoption du 2e projet de règlement numéro 403
Modifiant le règlement de zonage numéro 325.1 de façon à créer la nouvelle zone 159-ha à même une partie de la zone 32-f et à modifier les zones 33-cn, 37-cn et 152-ha

Règlement numéro 399-modifiant le règlement de zonage numéro 325.1 par la modification des articles 5.6.1 et 5.6.5.6

Règlement numéro 396 – Modification du zonage 325.1

Règlement numéro 395 – Modification du zonage 325.1 – Parc industriel

Règlement 392 – Modification sur les permis et certificats #325.5

Règlement 391 – Modification zonage 325.1 – Ajout article – Bâtiment secondaire en cour avant

Règlement numéro 390 – Modification zonage 325.1 – Ajout article cabane à sucre

Règlement 389 – Modification zonage 325.1 – Chalet aux Portes du Platin

Règlement numéro 388 -Modification zonage 325.1 – Chemin de fer

Règlement – Tir à partir des chemins publics
Règlement – Nuisances
Règlement – Sécurité, paix et ordre endroits publics
Règlement sur les systèmes d’alarme
Règlement d’urbanisme – Grille des spécifications

Règlement #355 modifiant le règlement de zonage de la création d’une nouvelle zone

-PLAN DE ZONAGE 1-Ensemble du territoire
-PLAN DE ZONAGE 2-Milieu urbain
-PLAN DE ZONAGE 3-Milieu urbain
-PLAN DE ZONAGE 4-Milieu urbain
–Zones inondables
–Pentes

Règlement de zonage -Nouvelle_
Règlement de lotissement
Règlement de construction
Règlement sur les permis et certificats
Règlement sur les dérogations mineures
 Rapport hydrogéologique-Municipalité de Nouvelle

Règlements administration

Règlement 402 – Achat et dépense 875 938 $ – Projet développement touristique Miguasha

Règlement sur le régime de retraite des employés

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Accès rapide

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470, rue Francoeur, C.P. 68 Nouvelle, (QC) G0C 2EO Téléphone : 418 794.2253

470, rue Francoeur, C.P. 68
Nouvelle (QC) G0C 2EO

Téléphone : 418 794-2253
Télécopieur : 418 794-2254

Horaire : Lundi au jeudi de 8 h à 16 h
Vendredi de 8 h à midi

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