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Municipalité de Nouvelle
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Règlements

2022  – Projet de règlements

2E Projet de règlement numéro 395

1er Projet de règlement numéro 395

2e Projet de règlement numéro 388
2e Projet de règlement numéro 389
2e Projet de règlement numéro 390
2e Projet de règlement numéro 391

1er Projet de règlement numéro 388
1er Projet de règlement numéro 389
1er Projet de règlement numéro 390
1er Projet de règlement numéro 391

Règlements :

Règlement – Tir à partir des chemins publics
Règlement – Nuisances
Règlement – Sécurité, paix et ordre endroits publics
Règlement sur les systèmes d’alarme
Règlement de zonage de Nouvelle
Règlement d’urbanisme – Grille des spécifications

Règlement #355 modifiant le règlement de zonage de la création d’une nouvelle zone

-PLAN DE ZONAGE 1-Ensemble du territoire
-PLAN DE ZONAGE 2-Milieu urbain
-PLAN DE ZONAGE 3-Milieu urbain
-PLAN DE ZONAGE 4-Milieu urbain
–Zones inondables
–Pentes

Règlement de lotissement
Règlement de construction
Règlement sur les dérogations mineures
Règlement sur les permis et certificats
Rapport hydrogéologique-Municipalité de Nouvelle

Reglèment sur le régime de retraite des employés

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Accès rapide

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470, rue Francoeur, C.P. 68 Nouvelle, (QC) G0C 2EO Téléphone : 418 794.2253

470, rue Francoeur, C.P. 68
Nouvelle (QC) G0C 2EO

Téléphone : 418 794-2253
Télécopieur : 418 794-2254

Horaire : Lundi au jeudi de 8 h à 16 h
Vendredi de 8 h à midi

Tous droits réservés, Municipalité de Nouvelle, 2019. Une création de Solution Infomédia
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