Règlements - Municipalité de Nouvelle

Règlements

PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 403 – PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 403 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 325.1 DE FAÇON À CRÉER LA NOUVELLE ZONE 159-HA À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE 32-F ET À MODIFIER LES ZONES 33-CN, 37-CN ET 152-HA

Règlement numéro 396

règlement numéro 395

Règlement numéro 390

Règlement numéro 388

Règlement numéro 399-modifiant le règlement de zonage numéro 325.1 par la modification des articles 5.6.1 et 5.6.5.6

Règlement – Tir à partir des chemins publics
Règlement – Nuisances
Règlement – Sécurité, paix et ordre endroits publics
Règlement sur les systèmes d’alarme
Règlement de zonage de Nouvelle
Règlement d’urbanisme – Grille des spécifications

Règlement #355 modifiant le règlement de zonage de la création d’une nouvelle zone

-PLAN DE ZONAGE 1-Ensemble du territoire
-PLAN DE ZONAGE 2-Milieu urbain
-PLAN DE ZONAGE 3-Milieu urbain
-PLAN DE ZONAGE 4-Milieu urbain
–Zones inondables
–Pentes

Règlement de lotissement
Règlement de construction
Règlement sur les dérogations mineures
Règlement sur les permis et certificats
Rapport hydrogéologique-Municipalité de Nouvelle

Règlement sur le régime de retraite des employés